Séance du 3 avril 2024

Date de la séance

Mercredi 3 avril 2024 - 20:00

Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2024

Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 avril 2024

Délibération du Conseil municipal du 3 avril 2024

Installation d’un conseiller municipal en remplacement de Madame Nathalie BIGLIONE, démissionnaire

Remplacement de Madame Nathalie BIGLIONE au sein de la commission municipale « vivre demain »

Approbation du contrat de ville 2024 – 2030 de la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise : « engagements quartiers 2030 »

Approbation de la convention « Promeneurs du Net » entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales des Yvelines, la Caisse

Désignation d’un nouveau membre élu du Conseil d’administration du CCAS en remplacement de Madame Nathalie BIGLIONE, démissionna

Reprise anticipée du résultat 2023 du budget communal

Adoption du budget primitif 2024

Vote des taux d’imposition de 2024

Subventions communales versées aux associations pour l’année 2024

Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2024 avec les associations AVEC et ESPOIR, et avenant de prolongation avec l’as

Subvention au CCAS de Chanteloup-les-Vignes pour l’année 2024

Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile de France (FSRIF) - 2023

Concession de service public pour la gestion et exploitation du marché communal – Avenant n°2

Convention constitutive du groupement de commandes pour la location d’autocars pour les sorties et séjours organisés par les dif

CESSION DE TERRAIN CADASTRÉ AH N°757 LOT A – IMPASSE DU CHAI

Ordre du jour

Convocation CM 03042024