Séance du 13 décembre 2023

Date de la séance

Mercredi 13 décembre 2023 - 20:00

Liste des délibérations du 13 décembre 2023

liste des délibérations du 13 décembre 2023

Délibérations du 13 décembre 2023

Remplacement de M. Yves DUBOIS au sein des commissions municipales "Education-Enfance" et "Cadre de vie"

Mise à jour de la Commission d'Appel d'Offres - Commission de délégation de service public

Convention quartier pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Noé à Chanteloup-Les-Vignes: Avenant n°1

Dissolution du SIARH - Din des compétences du SIARH au 31 décembre 2022 et période de liquidation ouverte en 2023 - signature de

Convention communautaire de gestion urbaine de proximité et d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propiétés

Règlement du parc urbain J. Champeau et horaires d'ouverture

Création d'un emploi d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles

Création d'un emploi de chargé(e) d'administration des systèmes d'information

Création d'un emploi de graphiste-maquettiste

Création d'un emploi de responsable de la communication

Création d'un emploi d'éducateur territorial des activités physique et sportives

Création d'un emploi de responsable patrimoine bâti

Création d'un emploi d'un agent polyvalent du bâtiment-électricité

Création d'un emploi d'un agent polyvalent du bâtiment-menuiserie

Création d'un emploi d'un emploi d'assitant(e)-gestionnaire de la direction de prévention, de la jeunesse et des sports (cat.B)

Création d'un emploi d'assistant(e)-gestionnaire de la direction de la prévention, de la jeunesse et des sports (cat. C)

Création d'un emploi de responsable des ressources humaines

Décision modificative n°1 du budget communal 2023

Ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget 2024

Subventions aux associations pour 2024 - versement d'avances

Subvention à l'association Rando Loup pour l'année 2023

Subvention à l'IEM "Château de Bailly" pour l'année 2023/2024

Concession de service public pour la restauration scolaire et municipale - avenant n°3

Délégation de service public - affermage des halles et du marché de détail communal - tarification 2024

Adoption des attributions de compensation définitives de 2024

Amortissement et neutralisation budgétaire des amortissements des subventions d'équipement versées

Admission en non valeur et créances éteintes - année 2023

Communication du rapport d'activités 2022 du Sivom de Saint-Germain-en-Laye

Ordre du jour

convocation-13122023.pdf